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Propriétaire : Trésor de Souvenirs, situé Aux Arcs-sur-Argens,83460, France, et joignable à l’adresse email tresordesouvenirs@gmail.com.
Webmaster : Léo Molinet
Hébergeur : Hostinger International Ltd. – 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus.

Article 2 : Conditions générales d’utilisation du site et du service

L’utilisation du site https://tresordesouvenirs.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://tresordesouvenirs.fr est soumis au droit français et à la compétence exclusive des tribunaux français.

Article 10 : Les principales lois concernées

Mention de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.

Article 11 : Lexique

Définition des informations personnelles selon la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.